Cette directive règle l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés (OGM) ou pathogènes en laboratoire qui est, dans la plupart des cas, soumise à une procédure de notification ou d’autorisation par l’OUC, voire par l’OPTM.
Annexe: Liste de contrôle pour la validation d’un laboratoire de sécurité biologique de niveau 2 (P2)
La présente directive définit les responsabilités et la procédure pour la gestion des organismes à l'EPFL.
Cette directive règle l'utilisation des nanoparticules en laboratoire et les mesures à mettre en place.
Cette directive règle les conditions de stockage des cylindres de gaz.
Cette directive règle les conditions de stockage des inflammables dans les locaux.
Ce texte légal rappelle l'organisation et les responsabilités générales en matière de sécurité biologiques à l'EPFL. Il précise les règles d'utilisations du matériel biologique. De plus il règle le transport et les infrastructures nécessaires.
Cette directive fixe les objectifs et modalités (notamment le financement) des voyages d'études.
Le règlement de la commission de la petite enfance règle les compétences et missions de la commission dont notamment: - assurer le suivi et la coordination des problématiques liées à l'accueil de la petite enfance sur le site des HEL; - élaborer des propositions en matière de politique d'accueil sur le site des HEL.