Les textes de référence de la VPA de portée administrative complètent les textes légaux publiés dans Polylex.
Processus de nominations
Les processus de nomination des Directrices et Directeurs de Sections, d’Instituts et de Programmes doctoraux ainsi que le processus portant sur la re-nomination des Doyennes et Doyens de facultés et Directrices et Directeurs de Collège rassemblent l’ensemble des informations nécessaires à l’organisation de telles nominations et re-nominations. En complément des textes légaux publiés dans Polylex, ils ont pour objectif l’harmonisation des pratiques au sein des facultés et collèges.
- Nomination Des Directeurs-trices de Sections (complément LEX 1.2.9)
- Nomination Des Directeurs-trices d’Instituts (complément LEX 1.2.9)
- Nomination Des Directeurs-trices de Programmes Doctoraux (complément LEX 2.4.1)
- Re-nomination des Doyen-nes de Facultés et Directeurs-trices de Collèges (complément LEX 1.1.1)