Directives SST EPFL

Les présents textes légaux règlent les parties prenantes, les tâches et les compétences en matière de sûreté, sécurité et santé au travail (SSST). Ils précisent la responsabilité de l’ensemble des actrices et acteurs qui doivent travailler en réseau à l’EPFL. Les Directives techniques complémentaires se réfèrent à un domaine technique spécifique ou à des procédures particulières, en spécifiant le cadre légal.

Lex		Titre		État
1.5.1		Directive en matière de sûreté, sécurité et santé au travail à l’EPFL Annexe 1		1er décembre 2012, état au 29 avril 2024
1.5.1 gaz		Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive relative au stockage des cylindres de gaz		Juin 2013, état au 09 août 2023
1.5.1 lasers		Directive complémentaire à la LEX 1.5.1 : Contrôle des risques liés aux lasers		version 1.0, 06/2022
1.5.1 champs magnétiques		Directive complémentaire à la LEX 1.5.1 : Contrôle des risques liés à l’exposition aux champs magnétiques statiques et aux champs électromagnétiques variant dans le temps dans la gamme de fréquences de 1 Hz à 300 GHz		Version 1.0, 08/2023
1.5.1 dangers biologiques		Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Concept de sécurité au sens de l’OUC et de l’OPTM pour les laboratoires travaillant avec du matériel biologique		Janvier 2017, état au 28 août 2024, Version 2.0
1.5.1 radioactivité		Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive interne en matière de radioprotection		Janvier 2025, Version 1.0
1.5.1 batteries au lithium		Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Utilisation des batteries au lithium		Mars 2025, Version 1.1
1.5.1 liquides inflammables		Directive technique complémentaire à la LEX 1.5.1 : Directive concernant les liquides inflammables		Juin 2013, état au 19 Février 2025, Version 2.0